Mentions légales

Dernière mise à jour le 15 octobre 2026

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site atelierbercail.fr.

1. Éditeur du site

Atelier Bercail — conception, fabrication et commercialisation de tiny houses, d’habitats légers et de mobilier.

Adresse de l’atelier : 3 Avenue Pierre Blanck, 88000 Épinal
Téléphone : 06 22 27 29 93
E-mail : contact@atelierbercail.fr

Une activité en couveuse d’entreprises

Atelier Bercail est un projet d’entreprise en phase de test. Son porteur, Clément Lecomte, bénéficie d’un contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE), régi par les articles L127-1 à L127-7 du Code de commerce, conclu avec :

Grand Test Couveuse d’Entreprises
Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 7 500 €
Siège social : 5 rue Alfred Kastler, 54320 Maxéville
RCS Nancy 491 095 675
Site : www.grand-test.fr

Ce contrat a pris effet le 10 septembre 2026, pour une durée initiale de six mois renouvelable. Pendant cette période, l’activité est exercée au sein de Grand Test Couveuse d’Entreprises, qui assure l’hébergement juridique du projet.

2. Directeur de la publication

Clément Lecomte, cofondateur d’Atelier Bercail. Contact : contact@atelierbercail.fr.

3. Hébergeur

o2switch, SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand — SIRET 510 909 807 00032
Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

Les données du site sont hébergées en France.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, logo, pictogrammes, photographies de l’équipe et du stand, modélisations 3D, mise en page — est la propriété d’Atelier Bercail, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques et logos des partenaires (Xylolab, La BOËTE — Communauté d’Agglomération d’Épinal, Grand Test Couveuse d’Entreprises, PEEL) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Crédits

Conception, rédaction et photographies de l’équipe : Atelier Bercail.
Photographies d’illustration : Unsplash, utilisées selon la licence Unsplash.
Typographie : Inter Tight, sous licence SIL Open Font License.

6. Responsabilité

Atelier Bercail s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur des contenus publiés. En particulier, les guides de la rubrique L’habitat léger en France sont fournis à titre informatif : ils ne remplacent ni un conseil juridique personnalisé, ni l’avis de votre mairie, et la réglementation peut évoluer.

Les liens vers des sites tiers sont proposés pour faciliter votre recherche ; Atelier Bercail n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, et l’utilisation des cookies dans notre politique cookies.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.